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Mentions
légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, voici les mentions légales du site Les Dauphins du 95.

Éditeur du site

Le site internet lesdauphinsdu95.fr est édité par le centre de formation Les Dauphins du 95, également dénommé L2D95.

  • Forme juridique : [À compléter — ex. SAS, SARL, association…]
  • Siège social : SNF 25 avenue des Marais, 95130 Franconville, France
  • SIRET : [À compléter]
  • SIREN / RCS : [À compléter — RCS Pontoise]
  • N° de déclaration d'activité : [À compléter auprès du préfet de région]
  • Responsable de l'édition : [Nom du responsable légal]
  • Téléphone : 06 67 46 80 82
  • Email : lesdauphinsdu95@gmail.com

Hébergeur

Le site est hébergé par Lovable, plateforme de déploiement et d'hébergement d'applications web.

  • Adresse : [Adresse de Lovable — ex. Stockholm, Suède]
  • Site web : lovable.dev

Certification Qualiopi

Les Dauphins du 95 est engagé dans une démarche Qualiopi et déclaré en tant qu'organisme de formation. Cette certification atteste de la qualité de nos processus de formation, de l'accompagnement des apprenants et de la conformité aux référentiels professionnels en vigueur.

  • Numéro Qualiopi : [À compléter]
  • Date d'obtention : [À compléter]
  • Organisme certificateur : [À compléter]

Les formations BNSSA et PSE1 proposées répondent aux référentiels de certification de la Fédération Française de Maîtrise de la Natation et du Sauvetage (FFMNS) et aux exigences réglementaires des services de l'État.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, icônes, mise en page, code source, etc.) est la propriété exclusive de Les Dauphins du 95 ou de ses partenaires ayant autorisé leur utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de Les Dauphins du 95, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies utilisées proviennent de banques d'images libres de droits (CC0 / Creative Commons) et sont reproduites dans le respect des conditions de licence.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites ou susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers.

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Données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires de contact, d'inscription ou de candidature sont traitées par Les Dauphins du 95 dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés modifiée.

  • Responsable du traitement : Les Dauphins du 95
  • Finalités : gestion des demandes de renseignements, inscriptions aux formations, suivi administratif et pédagogique, facturation
  • Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales

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